Mentions légales
Editeur
Ressources Liturgiques - Association Sacrosanctum Concilium (ASC)
Conception graphique et réalisation technique
Contenu du site
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site font l'objet d'un traitement informatisé et sont destinées exclusivement à Ressources Liturgiques pour son bon fonctionnement ou à l'Association Sacrosanctum Concilium (ASC), éditeur du site, pour l'animation de ce dernier dans le cadre strict de l'objet de l'Association. Le traitement des données étant effectué dans le seul cadre des activités de l’Association dont l’objet manifeste clairement la fin religieuse, Ressources liturgiques est autorisé à traiter aussi des données qui révèlent des convictions religieuses (article 9.2.d du RGPD).
Conformément à la loi dite « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, un droit d'accès aux données, de rectification et d'opposition à leur traitement ou leur conservation peut être exercé par toute personne concernée. Ces droits peuvent être exercés en envoyant une demande par courriel à : webmestre@ressources-liturgiques.fr ou par courrier postal à : ASC - 20, rue du Dépôt - 62217 Achicourt.
Mise en garde générale
L’équipe animatrice du site met tout en œuvre pour offrir à ses utilisateurs du site des informations fiables. Cependant, malgré tous les soins apportés par l'quipe de rédaction, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Les utilisateurs peuvent signaler ces erreurs ou proposer des améliorations en envoyant un courriel : webmestre@ressources-liturgiques.fr
Par ailleurs, l’équipe de Ressources Liturgiques décline toute responsabilité en cas d'indisponibilité de certains services, cette indisponibilité pouvant s’expliquer selon les cas par des raisons techniques temporaires ou par la réservation de ces services à des groupes de travail dédiés.